Mentions légales

ÉDITEUR

Guillaume Denoix de Saint Marc
Fondateur et Directeur général de l’AfVT.org

Jehan Fillat
Administrateur – Webmaster

Alicia De Pape
Création graphique – Design

LOGOS COMMISSION EUROPÉENNE : IDENTITÉ VISUELLE DES PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES

Mentions obligatoires :

Tout matériel et outil de communication destiné à la promotion d’un programme, à l’information du public et à la diffusion des résultats devra porter le logo mis au point par la Commission européenne.

Toute communication ou publication d’un bénéficiaire, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, y compris par l’Internet ou lors d’une conférence ou d’un séminaire, doit mentionner qu’elle n’engage que son auteur et que la Commission n’est pas responsable de l’usage qui pourrait être fait des informations contenues dans cette communication ou publication.

N’oubliez pas de mentionner également que l’action concernée fait l’objet d’un soutien financier de la part de la Commission européenne avec la phrase :

‘Ce projet a été financé avec le soutien de la Commission européenne.

Cette publication (communication) n’engage que son auteur et la Commission n’est pas responsable de l’usage qui pourrait être fait des informations qui y sont contenues.’

N.B. Utilisez la police de caractère ‘Arial Narrow’ pour la phrase.

Pour télécharger les différents logos de la Commission européenne, suivre ce lien.

LOGOS AGENCE NATIONALE

L’agence nationale, pour éviter toute confusion d’image, possède un logo et garde ainsi sa propre identification en tant qu’émetteur de documents.
Son logo peut se combiner avec l’identité visuelle communautaire.

Ce logo agence ne sera utilisé qu’avec restriction, en accord avec l’agence, dans le cadre d’un partenariat ou d’une convention.